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Assainissement, qu'il soit collectif ou non, le diagnostic est exigé

La récupération et le traitement des eaux usées d'un bâti se fait généralement par le raccordement au tout-à-l'égout mais dans certains cas cela est impossible.

Il convient alors au propriétaire d'installer un système d'assainissement individuel afin d'éviter toute pollution de l'eau et de l'environnement.Lorsqu'un bien est mis en vente, il est demandé au propriétaire de fournir un diagnostic assainissement.

Pour un raccordement au tout-à-l'égout, il s'agit d'un diagnostic assainissement collectif qui peut être établi par Activ'Expertise Aisne Centre.

Par contre un système d'assainissement individuel imposera un diagnostic assainissement non collectif qui ne peut être pratiqué que par une personne habilitée du SPANC, un service spécialisé dans ce domaine, ou de la commune.Si le diagnostic assainissement (collectif ou non collectif) indique une anomalie, des travaux devront être mis en œuvre dans l'année qui suit la vente afin de rendre l'installation conforme.

Ils peuvent être réalisés par le vendeur ou par l'acquéreur en fonction de la négociation entre les deux parties.    

Activ’Expertise Aisne Centre

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